Règlement intérieur
ARTICLE 1 : GÉNÉRALITÉS
Le CAMV Basket, affilié à la FFBB, est une association Loi de 1901. Elle a pour finalité la pratique du basketball et permettre à tous d’évoluer au plus haut niveau (départemental, régional, national) tout en donnant la possibilité aux autres d’évoluer à leur niveau.
Le basketball est un sport collectif. Il est, par conséquent indispensable d’avoir un esprit d’équipe et l’esprit sportif.
Il doit se pratiquer dans le respect :
-de la structure et du projet club
-du code de jeu FFBB
-de l’adversaire
-de l’arbitre et OTM
Le CAMV Basket s’engage sur la qualité de la formation et de l’encadrement, pour permettre aux joueuses et joueurs de progresser et de s’épanouir dans les différentes pratiques proposées du basketball.
Les dirigeants ou membres du bureau et Comité Directeur ont le devoir de faire respecter le projet sportif et le règlement. Ils ont le devoir d’exemple, ils doivent faire preuve de neutralité, discrétion, disponibilité et d’objectivité.
ARTICLE 2 : ADHÉSION
Toute personne demandant son adhésion au CAMV Basket devra :
-satisfaire à la visite médicale ou au questionnaire de santé
-s’acquitter du paiement de sa cotisation : il sera exigé, avant la validation définitive par le club de l’inscription, sous forme d’un ou plusieurs chèques dont la date d’encaissement sera fixée lors de la signature ou d’espèces. Toute cotisation versée est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion d’un membre ou toute autre situation.
-pour les mutations, il conviendra de s’adresser aux responsables (modalités particulières demandées par la FFBB). Le joueur s’engage à régler les frais de mutation.
-accepter sans réserve le présent règlement
Les non licenciés ne pourront pas participer aux entrainements ni aux compétitions à l’exception des manifestations organisées dans le cadre des journées portes ouvertes et lors d’essais éventuels de fin ou de début de saison.
ARTICLE 3 : INSTALLATION, MATÉRIELS & ÉQUIPEMENTS
Tout licencié doit se conformer aux règlements municipaux spécifiques à l’accès de ces équipements sportifs (les entraînements et rencontres à domicile ayant lieu dans les installations municipales des gymnases Guimier et des Coutures).
Une tenue de sport est exigée pour la pratique du basketball : chaussures de sport, short, t-shirt. Les licenciés qui se présenteront sans tenue de sport ne pourront pas participer à l’entrainement : une attention particulière sera portée aux chaussures de sport qui devront être propres et spécialement dédiées à la pratique exclusive en salle.
Les joueurs doivent, obligatoirement, laisser en état de propreté les vestiaires, locaux, abords immédiats du terrain après utilisation lors des entrainements et des matchs.
Pour les matchs, une tenue est fournie au joueur par le club. Le lavage des équipements est à la charge des joueurs (un roulement sera mis en place par le coach).
ARTICLE 4 : ENTRAINEMENTS, MATCH & DÉPLACEMENTS
Le joueur s’engage à faire preuve d’assiduité et de ponctualité aux séances d’entrainements et aux matchs de sa catégorie. Il avertira le plus tôt possible les responsables en cas d’indisponibilité.
Les entrainements hebdomadaires sont planifiés et communiqués en début de saison. La prise en charge prend effet à partir de l’heure de début de la séance d’entrainement et se termine à la fin de l’horaire prévu. Pour les mineurs, les parents doivent s’assurer de la présence dans la salle de l’entraineur ou d’un responsable du CAMV Basket avant chaque entrainement et compétition. Ils doivent donc accompagner leur enfant jusqu’à la salle.
Merci de fournir, le cas échéant, une autorisation, pour votre enfant mineur, à rentrer à son domicile, par ses propres moyens, après ses séances de basket.
Le club n’assure aucune responsabilité en dehors des heures d’activités programmées. En cas d’accident, le club ne pourra être tenu responsable en dehors des heures d’entrainements et de matchs.
Durant les entraînements, seule l’aire de jeu sera accessible aux participants. Les couloirs, vestiaires, locaux annexes ne sont pas prévus comme aires de jeu. Tout accident qui surviendrait du fait du non-respect de cet article ne saurait engager la responsabilité de l’entraîneur, des dirigeants et du club.
Les parents des licenciés mineurs sont chargés du transport des équipes. Ils s’engagent à assurer et à véhiculer plusieurs fois par saison les enfants. En cas d’absence ou d’insuffisance de moyens de transport, le déplacement sera annulé. Les déplacements sont sous l’entière responsabilité des parents ou des joueurs (pour les joueurs majeurs). Les parents sont responsables des joueurs qu’ils transportent et ils s’engagent à être assurés et couverts pour les personnes transportées. Ils s’engagent à se conformer aux prescriptions du code de la route (permis de conduire, ceintures de sécurité, rehausseur, nombre de passagers, limitation de vitesse). Le club ne peut être tenu responsable du transport des joueurs.
Conformément à l’article 200 CGI Loi du 6 Juillet 2000 sur les activités bénévoles, nous vous fournirons sur simple demande, une attestation fiscale de non-remboursement pour votre déclaration d’impôt.
Déplacement en mini bus : photocopie du permis de conduire du conducteeur obligatoire, propreté au rendu, responsabilité du conducteur en cas d’infractions et accident/accrochage.
ARTICLE 5 : ENCADREMENT DES ÉQUIPES
Les entraîneurs, coachs et référents d’équipe sont nommés par la commission technique du club. Ils sont les seuls habilités à décider des différentes tactiques et options de jeux au cours des entraînements et des rencontres se rapportant au projet technique du club. Ils doivent veiller au bon comportement des joueurs(ses) qui composent leur équipe, sur le terrain, pendant les entraînements et lors des rencontres.
ARTICLE 6 : COMMUNICATION
Les adhérents du CAMV Basket s’engagent à :
-consulter les outils de communication du club de façon régulière : Facebook, Instagram, Snapchat et/ou site internet : www.camvbasket.fr
-répondre, dans les délais imposés, aux demandes d’information ou d’inscription diffusées
-communiquer aux dirigeants du club l’ensemble de leurs coordonnées : postales, électroniques et numéro de téléphone afin de faciliter la diffusion des informations.
ARTICLE 7 : PARTICIPATION À LA VIE DU CLUB
L’adhérent du CAMV Basket (y compris les équipes phares) s’engage à tenir les tables de marques et à arbitrer lorsqu’il est convoqué au moins 2 fois au cours de la saison.
Chaque licencié convoqué pour l’arbitrage, le chronométrage ou la tenue de la feuille de matchs doit être présent un quart d’heure avant l’heure de la rencontre.
En cas d’indisponibilité, la personne convoquée doit procéder elle-même à son remplacement. L’adhérent du CAMV Basket s’engage le cas échéant à se former afin d’acquérir et développer ses compétences. Les convocations à ses permanences (arbitre, table, arbitrage) est transmis par votre entraîneur respectif.
ARTICLE 8 : FORMATION
Le club du CAMV Basket s’engage à payer toutes les formations proposées par la FFB, après accord du bureau, à tout licencié qui souhaite développer ses connaissances et compétences dans le domaine de l’encadrement et de l’arbitrage. À chaque début de saison, le club s’engage à initier les licenciés à l’arbitrage et à la tenue de table de marque.
ARTICLE 9 : OBJETS PERSONNELS
Le port de montre, gourmette et autre bijoux est strictement interdit pour la pratique du basketball. Ces accessoires devront êtres laissés à la maison pendant les entraînements, les matchs, afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol. Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objects de valeur lors de ces derniers.
ARTICLE 10 : DROIT À L'IMAGE
Les licenciés ou les parents de mineurs licenciés acceptent par avance que les photos prises lors des entraînements ou matchs puissent être utilisées sur le site internet, les réseaux sociaux, les affiches, les documents de promotions du club ou la presse locale. À défaut, il faudra l’indiquer à l’adhésion (Conformément à l’article 9 du code Civil : droit au respect de la vie privée/droit d’image).
ARTICLE 11 : SANCTIONS
Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié, lors de l’exercice de quelque fonction que ce soit, liée à l’activité du basket et au club, une attitude irréprochable. Les joueurs représentent le club aussi bien avant, après, que pendant les matchs, autant dans l’enceinte de l’installation du club, que dans celle des clubs recevant.
Tout adhérent licencié peut être sanctionné pour les motifs suivants :
-absences consécutives aux entraînements sans motifs
-détérioration ou dégradation volontaire de matériel appartenant ou non au club
-comportement dangereux
-comportement non conforme avec l’éthique sportive et celle du club
-non respect des statuts fédéraux ou du club
-propos désobligeants, insultes, tentatives de coups, coups volontaires à un officiel, un licenciés, un spectateur
-vol
Le bureau du CAMV Basket aura la compétence d’apprécier la gravité des manquements éventuels. Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes :
1. Avertissement
2. Blâme
3. Suspension temporaire
4. Exclusion définitive
Toutes les amendes imputées au club, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, seront répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légales.